Mentions Légales & Archive de Conformité Statutaire
Les informations de conformité légale et financière exigées pour la transparence publique. Notre charte réglementaire garantit la neutralité commerciale et l'exclusivité d'utilité publique de notre portail.
Identité Juridique de l'Association et Publication Légale
Le site est le portail d'information officiel de l'association ${ORG_NAME}, constituée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, déclarée auprès des services de la Préfecture de Haute-Corse.
Directeur de la Publication : ${PRESIDENT_NAME}, agissant en sa qualité de Président du conseil d'administration élu de l'Amicale.
Numéro d'Immatriculation RNA : ${RNA_ID} | Code SIREN : ${SIREN}.
Hébergement Institutionnel et Neutralité Commerciale
Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com).
Conformément à nos statuts d'intérêt général et de rayonnement culturel, cette plateforme en ligne est strictement exempte de toute fonction commerciale. Nous ne commercialisons aucun bien, service marchand ou abonnement payant. Toutes nos ressources éducatives sont mises à disposition du public de Balagne de manière totalement gratuite, sans aucune contrepartie commerciale.
Transparence Financière et Réinvestissement Intégral
En conformité avec le cadre fiscal français applicable aux associations d'utilité publique, l'Amicale garantit que l'intégralité des dons reçus, des cotisations de ses membres et des soutiens financiers publics est affectée exclusivement à la réalisation de nos objectifs d'initiation et de préservation environnementale en Haute-Corse.
Aucun dividende, rémunération ou avantage matériel direct ou indirect n'est versé aux dirigeants de l'association. Les membres de notre conseil d'administration exercent leur mandat à titre totalement gratuit et désintéressé, au service de la vie associative de la Balagne.